Mentions légales - L'atelier Papilles

Mentions légales

INFORMATIONS PRINCIPALES
Ce site internet est édité par La société CAP DEVELOPPEMENT

– au capital de 37 000 euros
– immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’ Aix en Provence, sous le numéro 793 440 660
– TVA intracommunautaire : 95793440660
et dont le siège social est situé : 320 avenue Archimède Bat C – Les pléiades III – 13857 Aix en Provence

DIRECTEUR DE PUBLICATION
Guillaume LOPEZ-MARCOUX en sa qualité de Président

COPYRIGHT
Tous les éléments du site http://www.latelier-papilles.com sont la propriété de latelier-papilles.com et de ce fait protégés par le droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société latelier-papilles.com, est interdite.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

  1. Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par le droit d’auteur. latelier-papilles.com concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, catalogues, livrets, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.
  2. La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame, sauf autorisation express préalable de l’éditeur. L’éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés.
  3. Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
  4. En utilisant le présent site l’internaute accepte les présentes conditions d’utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l’utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu’il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Marseille faisant application de la loi française.

SITE CONÇU ET RÉALISÉ PAR :
MBD Open Marketing
8 avenue du docteur Lefebvre
06270 Villeneuve Loubet
09 84 40 73 34
www.mbdconsulting.fr

SITE HÉBERGÉ PAR :
la Société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
téléphone : 1007.